Par Linda Coffman, EVP, Smartstream Reference Data Services (RDS)
Les changements à venir dans la réglementation EMIR Refit auront un impact significatif sur la manière dont les entreprises déclarent les contrats de dérivés aux référentiels centraux. Le programme EMIR Refit vise à renforcer la transparence et la stabilité du marché des dérivés dans l’UE. Les nouvelles règles de déclaration entreront en vigueur dans l’UE à partir du 29 avril 2024, et au Royaume-Uni à partir du 30 septembre 2024.
Cette refonte implique une augmentation substantielle des attributs déclarables, au nombre de 203, dont environ soixante sont liés aux données de référence. Un autre changement réside dans l’adoption de la norme ISO 20022 XML pour le reporting EMIR, ce qui nécessite une messagerie XML standardisée.
Reporting EMIR
Le reporting EMIR est généralement bilatéral, mais les acteurs du marché côté acheteur peuvent opter pour des accords de reporting délégué (DRA), le délégant conservant la responsabilité et la responsabilité juridique des rapports. Toutefois, certaines entreprises du côté acheteur peuvent choisir de s’auto-déclarer.
Il est crucial pour les institutions financières de reconnaître et de se préparer aux défis posés par l’EMIR Refit. Les entreprises qui s’auto-déclarent pourraient devoir mettre à jour leurs systèmes pour intégrer de nouveaux champs, tandis que celles disposant de DRA doivent fournir des informations supplémentaires. Les retards dans la notification des changements aux clients par les entreprises fournissant un reporting délégué peuvent créer des complications supplémentaires.
L’EMIR Refit introduit de nombreux nouveaux champs déclarables, en particulier dans les matières premières et l’énergie, ce qui rend la collecte des données de référence difficile. Les matières premières, étant diverses et manquant de standardisation, nécessitent des informations détaillées, telles que les points de livraison, les points d’interconnexion, les types de charge, et plus encore.
Smartstream Reference Data Services (RDS)
Smartstream Reference Data Services (RDS) propose une solution innovante pour simplifier le reporting EMIR Refit. Notre service de gestion des données facilite la conformité en fournissant des données de référence précises et validées. Le RDS rassemble des informations provenant de multiples sources, garantissant l’exactitude grâce à l’examen d’experts et à des mises à jour régulières. Le service couvre les dérivés cotés et offre un support pour les titres cotés négociés de gré à gré. De plus, il offre une mine d’informations sur les sous-jacents de matières premières. Le RDS livre les données au format XML standard, et une suite d’API REST permet un accès à la demande aux données de référence.
Pour éviter les problèmes réglementaires, les amendes ou les dommages réputationnels, les entreprises doivent revoir leurs processus et leurs pratiques dès maintenant, compte tenu de la nature exhaustive de l’EMIR Refit. Smartstream RDS est bien positionné pour apporter son aide, fournissant déjà des échantillons de données aux clients et recevant des retours positifs de la part de sa clientèle côté acheteur.
